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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CFBL
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l'énergie de nos forêts
Marque renouvelée - Marque en vigueur

l'énergie de nos forêts
CFBL, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3547506
Date de dépôt :
04/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2028
l\'énergie de nos forêts de CFBL

Présentation de la marque l'énergie de nos forêts

Déposée le 4 janvier 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CFBL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'énergie de nos forêts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-07 du 15 février 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CFBL domicilié(e) Parc de l'Empereur, BP 85 - 19203 - USSEL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 944 596 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CFBL, Mme JUILLARD Marilyne domicilié(e) Parc de l'Empereur, BP 85 - 19203 - USSEL Cedex - France.

La marque l'énergie de nos forêts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3547506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 19 31 39 40 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque l'énergie de nos forêts arrivera à expiration en date du 4 janvier 2028.

CFBL a également déposé les autres marques suivantes : , éco-reboisement , ma propriété vue du ciel , mon domaine vu du ciel , Ma forêt vue du ciel


CFBL, Société coopérative agricole - Parc de l'Empereur, BP 85 - 19203 - USSEL Cedex - France - SIREN 777944596


CFBL, Mme JUILLARD Marilyne - Parc de l'Empereur, BP 85 - 19203 - USSEL Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2017 n°2666662 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-14

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Bois de construction ; bois façonnés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Sciage ; rabotage ; production d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.